Mentions Légales

Mentions légales

Pour en savoir plus… Voir mentions obligatoires à afficher pour rappel sur le site : https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F31228

  • pour une activité artisanale : numéro d’immatriculation au répertoire des métiers (RM) ;
  • pour un entrepreneur individuel : nom, prénom, domicile ;
  • pour une société : raison sociale, forme juridique, adresse de l’établissement ou du siège social (et non pas une simple boîte postale), montant du capital social ;
  • adresse de courrier électronique et numéro de téléphone ;
  • nom du directeur de la publication et coordonnées de l’hébergeur du site (nom, dénomination ou raison sociale, adresse et numéro de téléphone) ;
  • pour un site marchand, conditions générales de vente (CGV) : prix (exprimé en euros et TTC), frais et date de livraison, modalité de paiement, service après-vente, droit de rétractation, durée de l’offre, coût de la technique de communication à distance ;

Modèle ci-dessous :

Editeur du site

MARTIN Martial – LA ROCHELLE
SIRET : 823.335.526.00013
contact email : oceames@gmail.eu

Marques et logos

Les marques et/ou logos reproduits sur ce site sont déposés et bénéficient de ce fait de la protection relevant du droit de la propriété industrielle. Toute reproduction de ceux-ci sans autorisation expresse de (raison sociale de votre entreprise) est interdite.

Reproduction de contenus et droits d’auteur

L’ensemble du graphisme, des textes, illustrations, documents téléchargeables, logo, … et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site ( www.oceames.eu ) sont protégés par la législation française relative à la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété exclusive de la société ou personne physique (raison sociale de votre entreprise) à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires et identifiés comme tels.
Toute reproduction de ceux-ci sur un support quel qu’il soit, et à usage autre qu’à un usage privé sans autorisation est interdite.

Absence de garantie sur les contenus diffusés

Nous  nous efforçons d’inclure sur ce site des informations exactes et à jour mais ne donnons aucune garantie à ce titre. En dépit du soin apporté au recueil des informations, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent exister. L’utilisateur du site et des informations qu’il contient, reconnaît qu`il en fait usage sous sa seule responsabilité. Nous ne pouvons en conséquence voir notre responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l’utilisation de ce site.

De même, nous ne garantissons pas la continuité, l’accès, le fonctionnement et la disponibilité du site et des services y afférant.

La création / échange de liens vers notre site

Le site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve que les pages du site ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre. Il sera fait mention de la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

L’éditeur décline toute responsabilité en ce qui concerne les pratiques et les politiques de protection de la confidentialité des données des sites auxquels nous pouvons être reliés par des liens hypertextes.

Politique de confidentialité et droits sur vos données personnelles

Nous vous invitons à consulter la page dédiée de notre site : politique de confidentialité

Hébergeur du site :

Société Planethoster  4416 Rue Louis-B.-Mayer, Laval, QC H7P 0G1, Canada